1. EDITEUR DU SITE ET DIRECTEUR DE LA PUBLICATION
Le site est édité intuis SERVICES, société par actions simplifiée au capital de 800.000 euros, immatriculée au registre du commerce et des sociétés sous le numéro 394 885 990 RCS Nanterre, dont le siège est situé 28 rue de Verdun – 92150 SURESNES
Tel : 01 76 31 05 20
Le Directeur de la publication est Philippe DENECE, en sa qualité de Directeur Général.
2. HEBERGEMENT
Ce site est hébergé par UNYC, société par actions simplifiée au capital de 104.925 euros, dont le siège social est situé 52 boulevard Robert Jarry – 72 000 Le Mans, immatriculée au Registre du commerce et des sociétés sous le numéro 478 041 064 RCS Le Mans et représentée par sa Présidente, la société Adista Group, société par actions simplifiée au capital de 154.923.182 euros, dont le siège social est situé 9, rue Blaise Pascal – 54320 Maxeville, immatriculée au Registre du commerce et des sociétés sous le numéro 900 198 722 RCS Nancy.
3. CONTENU DU SITE
Le contenu du site la structure générale, les textes, les images, animées ou non, et les sons dont le site est composé sont la propriété exclusive du Groupe INTUIS. Toute représentation totale ou partielle de ce site et de son Contenu, par quelques procédés que ce soient, sans l’autorisation préalable expresse du Groupe INTUIS est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la Propriété intellectuelle.
4. LICENCE D’UTILISATION DU SITE
L’ensemble des éléments constituant le site, son architecture et son graphisme (incluant notamment les textes, graphismes, visuels, logiciels, photographies, images, dessins et modèles ; logos, marques) ainsi que le site lui-même, sont protégés par le droit de la propriété intellectuelle et sont la propriété exclusive du Groupe INTUIS ou d’autres sociétés de son groupe. Ainsi, sans que cette liste ne soit limitative, toute représentation, modification, reproduction, dénaturation, de tout ou partie du site ou de son contenu, par tout procédé et sur tout support, sans l’autorisation préalable écrite du Groupe INTUIS, est interdite et constitue une contrefaçon, sanctionnée par la loi.
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Du seul fait de sa connexion au site, l’utilisateur reconnaît accepter du Groupe INTUIS France, une licence d’usage du contenu du site strictement limitée aux conditions impératives suivantes:
· La présente licence est accordée à titre non exclusif et n’est pas transmissible.
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· Le droit d’usage comprend seulement l’autorisation de consulter le site et son contenu.
· Cet usage comprend seulement l’autorisation de reproduire pour stockage aux fins de représentation sur écran monoposte et de reproduction en un exemplaire, pour copie de sauvegarde et tirage papier.
· Tout autre usage est soumis à l’autorisation expresse préalable du Groupe INTUIS. La violation de ces dispositions soumet le contrevenant et toutes personnes responsables aux peines pénales et civiles prévues par la loi française.
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Le Groupe INTUIS met tout en œuvre pour s’assurer que les informations affichées sur ce site sont exactes et à jour, en se réservant le droit d’en modifier le contenu à tout moment.
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6. LIENS HYPERTEXTES
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